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Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mar. 12 avr. 2011 09:13
par stefouchichou
Bonjour à tous

,
J'ai une Pirelli de 1983.
J'ai acheté ma voiture en Belgique à quelqu'un qui ne l'avait jamais immatriculée, qui l'avait lui même achetée à un luxembourgeois, qui l'avait, lui achetée en Allemagne.
Lorsque j'ai immatriculer ma voiture en ancêtre, on ma repris le certificat de conformité (Allemand).
Voulant immatriculer la voiture en véhicule normal, J'ai voulu aller en commander un chez VW hier pour le ct, mais ils ne savent en demander auprès de Dieteren que pour les voitures d'origine belge..
Est-ce que quelq'un pourrait m'informer sur la démarche à suivre pour en obtenir un?
D'avance merci

Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mar. 12 avr. 2011 10:35
par Philippe
Bonjour,
Malheureusement passage obligé chez d'Ieteren pour refaire un certificat.
Ils inspectent la voiture pour constater si elle correspond à l'omologation belge de 1983;
Coût 99€ et des poussières.
+/-3 heures d'attente.
Ou passge au CT à titre individuel pour homologation. Même coût mais plus fastidieux je pense.
Bonne chance mais tout à fait réalisable.
PS: attention aux combinés filtés et autres.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mar. 12 avr. 2011 13:06
par PROMOTOR
Attention, petite précision, dès lors que le véhicule a été immatriculé en ancêtre, il n'est plus possible de faire un conformité chez d'Ieteren, c'est d'office via le contrôle technique.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mar. 12 avr. 2011 15:26
par Philippe
Ah?
Et bien merci Stéphane pour la précision!
Je l'ignorais.
Mais je ne change pas mon plan, plaque O et ensuite plaque ordinaire en ancêtre pour éviter le malus Région Wallonne!
Qué pays m'fieu
Et si je la passe chez d'Ieteren avec l'ancien certificat d'immatriculation étranger pour obtenir le certificat de conformité, qu'ensuite je l'immatricule en plaque O pour ce satané malus. Après banco pour passer en plaque ordinaire avec le cetificat de conformité VW, c'est jouable?
PS: hier lors d'un reportage sur TRL-TVI, même galère pour le propriétaire d'une réplique de Lotus seven, châssis? Moteur Cortina.
Ca fait 6 ans que ça dure.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mar. 12 avr. 2011 16:46
par stefouchichou
Je suis donc obligé de repasser par le contrôle technique pour ravoir un certificat de conformité?
Pour ce qui est des suspensions, pas de soucis, mais par contre, je n'ai pas de feux avants anti brouillards, ni d'essuie glace arrière..
Est ce que ça va jusque là pour la conformité à l'origine? ^^
Chez VW, ils parlaient de faire une demande auprès de VW en Allemagne..
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mer. 13 avr. 2011 07:41
par Philippe
Le feu anti-brouillard arrière était déjà obligatoire en 1983. Donc il t'en faut un. Pas les avants.
L'essuie-glace arrière, c'est du confort. Donc pas de souci.
Quant à obtenir un certificat de conformité en Allemagne, je n'en sais rien.
Mais qui ne risque rien, n'a rien.
Merci de nous tenir informés.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mer. 13 avr. 2011 09:11
par stefouchichou
Bonjour,
je travaille près d'un contrôle technique cette semaine, j'irai demander des informations sur un temps de midi

Je vous tiendrai au courant

Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : mer. 13 avr. 2011 20:29
par stefouchichou
Bonsoir,
Voilà, je me suis renseigné dans un centre de contrôle technique et il est possible de passer la voiture dans un centre agrée (Namur par exemple).
Cependant, la procédure est longue et le montant serait passé d'une centaine d'euros à un peu moins 200 euros(selon eux).
Ca fait cher le certificat ^^
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : jeu. 14 avr. 2011 07:32
par Philippe
Bonjour,
Tente toujours la filière de VW en Allemagne pour l'obtention du certificat de conformité.
On ne sait jamais, car 200 euros pour faire rouler le patrimoine, ils commencent à être gourmands!
Bonne continuation.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : sam. 16 avr. 2011 09:30
par Philippe
PROMOTOR a écrit :Attention, petite précision, dès lors que le véhicule a été immatriculé en ancêtre, il n'est plus possible de faire un conformité chez d'Ieteren, c'est d'office via le contrôle technique.
Stéphane, l'imbroglio importateur/douane/CT est tellement complexe que je me sens un peu perdu.
J'ai questionné d'Ieteren, je vous tiendrai au courant.
Bonne journée.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : sam. 16 avr. 2011 21:50
par Bill Blue
Lorsque je me suis présenté au CT à Habay pour une immatriculation ancêtre en août 2010, ma voiture étant fraîchement importée de France, il m'a été dit par le chef de station, que je pouvais, si je voulais passer en plaques standard, faire établir le certificat de conformité par leurs soins, mais il fallait "un certain délai", ou bien par chez D'Ieteren.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 10:01
par Philippe
Merci Billb pour ce renseignement, mais en faisant comme cela on est bon pour payer la taxe éco-malus de la région wallonne.
Comment le taux de CO² est-il déterminé pour le calcul des bonus / malus ?
Il y a trois possibilités :
• la DIV a enregistré et communiqué aux services fiscaux un taux de CO², c’est celui-là qui est retenu. Il correspond au certificat de conformité de la voiture et figure sur le certificat d’immatriculation (formulaire rose) de la voiture ;
• si la DIV n’a pas connaissance du taux car il ne figure pas sur le certificat d’immatriculation (formulaire rose) de la voiture, les services fiscaux appliquent la formule suivante pour déterminer le taux de CO² :
véhicules fonctionnant à l’essence : émissions de CO2 = FC x 23,9 ;
véhicules fonctionnant au gazole : émissions de CO2 = FC x 26,4 où :
FC = consommation de carburant mixte ou combinée urbain-extra-urbain par litre par 100 km, telle que calculée conformément à la Directive européenne 80/1268/C.E.E. du Conseil, du 16 décembre 1980, relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules à moteur ;
• si le FC (consommation) n’est pas connu, un taux par défaut est appliqué. Il s’agit :
pour les véhicules fonctionnant à l’essence, d’un taux de 195 gr/km parcouru,
pour les véhicules fonctionnant au gazole, d’un taux de 186 gr/km parcouru.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 10:14
par Philippe
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 10:53
par Bill Blue
Philippe a écrit :Merci Billb pour ce renseignement, mais en faisant comme cela on est bon pour payer la taxe éco-malus de la région wallonne.
Non puisque j'ai l'mmatriculation en plaques "O".
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 11:29
par Philippe
Ah, OK.
Pour la plaque O tout à fait d'accord.
Mais je voudrais l'immatriculer en plaques ordinaires avec passage au CT annuel pour pouvoir rouler sans restrictions.
Donc mon plan, immat en O et ensuite immat normal après plus d'un mois pour éviter l'éco-malus.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 20:09
par andy
Philippe a écrit :Ah, OK.
Pour la plaque O tout à fait d'accord.
Mais je voudrais l'immatriculer en plaques ordinaires avec passage au CT annuel pour pouvoir rouler sans restrictions.
Donc mon plan, immat en O et ensuite immat normal après plus d'un mois pour éviter l'éco-malus.
Philippe pour ton info, il existe actuellement un projet de loi en cours qui prévoit de supprimer ces restrictions de circulation à partir de 2012 !.
Pour obtenir une plaque O, il faudrait que le véhicule soit âgé de plus de 30 ans (au lieu de 25 actuellement). Il n'y aurait plus de restrictions de ciruclation et un contrôle technique serait prévu tous les 3 ans.
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 22:23
par TILOULOU
j'ai passé ma one francaise par le controle technique afin d'avoir mes papiers belges
chez d'ieteren ch de mons (garage centre 2) ils m'ont jeté comme un mal propre, parce que un joint était craqué sur une des cloches d'amortisseur avant et donc estimaient que la caisse etait pour la poubelle.
Par contre via le controle technique ceci à pris presque 5 mois entre ma visite au CT et les papiers en ordre
il faut que la voiture soit passé au ct avec un controle de couleur vert et ensuite ils font le CT pour le certificat
Ceci s'est fait par un rendez vous, delai de 15 jours pour l'avoir
Moi je suis passé en flandre dans un centre que je connais bien
l'avantage de la flandre pas d'éco-malus
Toute les stations ne sont pas aptes à pouvoir le faire.
Voila pour ma contribution au smilblick
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : dim. 17 avr. 2011 22:48
par Philippe
Andy a écrit :Philippe a écrit :Ah, OK.
Pour la plaque O tout à fait d'accord.
Mais je voudrais l'immatriculer en plaques ordinaires avec passage au CT annuel pour pouvoir rouler sans restrictions.
Donc mon plan, immat en O et ensuite immat normal après plus d'un mois pour éviter l'éco-malus.
Philippe pour ton info, il existe actuellement un projet de loi en cours qui prévoit de supprimer ces restrictions de circulation à partir de 2012 !.
Pour obtenir une plaque O, il faudrait que le véhicule soit âgé de plus de 30 ans (au lieu de 25 actuellement). Il n'y aurait plus de restrictions de ciruclation et un contrôle technique serait prévu tous les 3 ans.
Oui, merci Andy.
C'est à partir du 1/1/2012 normalement.
Donc, je pourrais l'immatriculer en plaque O, et rouler avec les restrictions jusqu'au 31/12/2011.
Ce qui m'inquiète c'est de savoir si par la suite, ils ne vont pas exiger un certificat d'homologation dans ce cas?
Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : lun. 18 avr. 2011 01:29
par stefouchichou
Bonsoir,
De mon coté, la réparation de mes bas de caisse est reportée (cardan à remplacer à la place..)donc je peux rêver pour le ct ^^.
Quand la voiture aura avancée, je prendrai contact avec Dieteren et sinon, contrôle technique, mais mois d'attente, ça fait long..
Merci pour les infos en tout cas

Re: Certificat de conformité pour une Allemande
Posté : lun. 18 avr. 2011 08:06
par Philippe
Voici copie du mail envoyé chez d'Ieteren:
Bonjour, j'ai importé une Golf de 1983. J'aurais besoin d'une attestation prouvant sa fabrication cette année là. N° de châssis:
WVWZZZ17ZDWxxxxxx. Aussi, si je l'immatricule en plaque O (oldtimmer) et qu'ensuite je désire l'immatriculer en plaques ordinaires, est-il vrai que je ne peux la présenter en vos établissements pour obtenir un certificat de conformité? Faut-il donc la présenter chez vous avant de l'immatriculer en plaque O? Merci. BAV Ph. Renquet
Mail chez d’Ieteren ce 15/4/2011
Dès réponse, je vous en fait part.